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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAUSS 63
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CHAUSS'03
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUSS'03
CHAUSS 63 (S.A.)

Numéro de dépôt :
99810301
Date de dépôt :
27/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2009

Présentation de la marque CHAUSS'03

Déposée le 27 août 1999 par la Société Anonyme (SA) CHAUSS 63 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAUSS'03 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUSS 63 domicilié(e) Route de Volvic, ENVAL, 63200 RIOM - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 863 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. CHAUSS 63 - France.

La marque CHAUSS'03 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUSS'03 est expirée depuis le 27 août 2009.

CHAUSS 63 a également déposé les autres marques suivantes : CHAUSS'63


CHAUSS 63 (S.A.) - Route de Volvic, ENVAL, 63200 RIOM - France - SIREN 332863760


S.A. CHAUSS 63 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage. Cuir et imitation du cuir. Peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures et chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.